Conditions générales de Ventes [CGV]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées auprès des Éditions BOURRELIER EPI pour l’achat d’ouvrages et de produits éditoriaux proposés dans le catalogue. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Les ouvrages demeurent la propriété des Éditions BOURRELIER EPI jusqu’au règlement complet du prix par le client.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les Éditions BOURRELIER EPI se réservent le droit de modifier leurs tarifs à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
3. Commandess
Sous réserve du respect des conditions de paiement, les commandes sont expédiées dans les 5 jours ouvrables, sauf ruptures de stocks ou reliquats sur des références, auquel cas les clients seront informés.
4. Frais de port et livraison
L’expédition des colis est assurée par la société LIBERIS Distribution, à Moissac (82200).
Pour la France métropolitaine :
Commandes jusqu’à 35 € TTC : frais de port forfaitaires de 3 € TTC.
Commandes de 35,01 € à 100 € TTC : frais de port forfaitaires de 8 € TTC.
Commandes supérieures à 100 € TTC : franco de port.
Pour l’étranger et les DOM-TOM : expédition uniquement sur proforma. Les frais de port sont communiqués au client avant validation de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les Éditions BOURRELIER EPI ne sauraient être tenues responsables des retards imputables au transporteur.
5. Paiement
Les paiements s’effectuent à la commande, sauf conditions particulières convenues entre les Éditions BOURRELIER EPI et le client. Les modes de paiement acceptés sont : virement, carte bancaire, chèque, mandat administratif (pour les établissements publics) ou virement.